Accès direct au contenu

Accessibilité Accueil Plan du site Contact

  education.gouv.fr

Accueil > Actualités > 2016 > Octobre

Election des représentants des étudiants au conseil d'administration du CROUS

14 octobre 2016
Crous.jpg

Crous.jpg

L'élection des représentants des étudiants au conseil d'administration du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Nancy-Metz aura lieu le lundi 21 novembre 2016.

Le nombre d'étudiants à élire est fixé à 7 titulaires dont 5 pour le collège électoral de « Nancy » (établissements implantés en Meurthe-et-Moselle, Meuse et Vosges) et 2 pour le collège électoral de « Metz » (établissements implantés en Moselle).

Les listes de candidatures constituées conformément aux prescriptions de l'article L.822-1 du code de l'éducation, de l'arrêté ministériel du 12 février 1996 relatif à l'élection des représentants des étudiants aux conseils d'administration du CNOUS et des CROUS, du décret n°2016-1042 du 29 juillet 2016 relatif aux missions et à l'organisation des œuvres universitaires, de l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 fixant les dates des élections des représentants des étudiants au conseil d'administration des CROUS et de la circulaire du 29 septembre 2016 portant renouvellement des représentants étudiants au sein des CA des CROUS devront :

- être déposées au plus tard le dimanche 6 novembre 2016 avant 18 heures au rectorat de Nancy-Metz, 2 rue Philippe de Gueldres - Nancy (rez-de-chaussée - service de l'enseignement supérieur - bureau R05) par le mandataire désigné par les candidats de chaque liste selon des modalités précisées dans le règlement électoral (aux horaires de bureaux habituels, jusqu'à 18 heures, le vendredi 4 novembre 2016 et sur prise de rendez-vous préalable - avant le 4 novembre 2016, 18 heures - pour les journées du samedi 5 novembre et du dimanche 6 novembre 2016) ;

- être composée alternativement d'un candidat de chaque sexe, selon le principe d'une stricte alternance entre femme et homme ;

- comporter un nombre de candidats égal au double du nombre de sièges de titulaires à pourvoir ;

- être composées de telle sorte que, parmi les candidats figurant dans la première moitié de la liste, ne se trouvent pas plus de trois candidats inscrits dans un même établissement autre qu'une université et pas plus de trois candidats inscrits dans une même composante de l'université au sens de l'article L.713-1 du code de l'éducation. Pour information, l'université de Lorraine étant un « Grand établissement » à statut juridique spécifique, il ne pourra y avoir plus de trois candidats de l'université de Lorraine inscrits dans la première moitié de la liste de candidatures ;

- être accompagnées :

1) d'une déclaration de candidature signée par chaque candidat,

2) d'une photocopie de la carte d'étudiant de chaque chaque candidat (2016/2017),

3) des justificatifs écrits de tous les soutiens apportés à la liste de candidatures.

Nul ne peut-être candidat sur plus d'une liste.

Des bureaux de vote seront notamment ouverts dans les lycées publics, à l'université de Lorraine, dans les restaurants universitaires et dans les cités universitaires.

 

Pour plus d'informations, vous pouvez adresser

au service de l'enseignement supérieur du rectorat de Nancy-Metz :

ce.sies-acal@ac-nancy-metz.fr

Téléphone : 03.83.86.21.46 – 20.89 ou 23.92


Documents à télécharger :

mise à jour le 14 octobre 2016