REGLEMENT SCOLAIRE
Année 2003-2004
ART 1: Les élèves de l’école primaire accèdent et sortent par le portail situé rue Anne Fériet. Il est conseillé aux parents d’amener et d’attendre les enfants à l’entrée de la cour. Il leur est fortement rappelé qu’ils doivent respecter les dispositions du code de la route en matière de stationnement : “Interdiction de stationner ou de s’arrêter sur les passages protégés”.
Les élèves ne doivent apporter en classe que les objets nécessaires aux exercices
scolaires. Par contre, ils pourront apporter tout le matériel et toute la documentation
recommandés par le maître pour les activités d’éveil. Tous les jeux utilisés
au cours des récréations (billes, ...) seront rangés soigneusement dans un sac
fermé et résistant.
Les animaux ne doivent pas pénétrer dans l’enceinte de l’école.
ART 2: Les enfants se présenteront chaque jour à l’école dans un état de propreté convenable.
ART 3: Le directeur et ses adjoints prennent la responsabilité des élèves dès qu’ils ont franchi le portail d’entrée de la cour à 8 h 20 le matin et à 13 h 20 l’après-midi. En conséquence les élèves ne doivent pas pénétrer avant dans la cour. Une fois entrés, ils ne peuvent sortir sans autorisation préalable. Les portails sont fermés à partir de 8 h 30 le matin et 13 h 30 l’après-midi. En cas de retard, l’entrée se fera par le 168, Avenue de BOUFFLERS où il est nécessaire de sonner. Il est rappelé que l’arrêt des cours est à 11 h 30, le matin et 16 h 30, l’après-midi.
En classe.
ART 4: La discipline scolaire sera découverte et apprise en classe avec l’aide des maîtres, suivant les méthodes de la coopération éducative. Les élèves entrent en bon ordre sans se pousser, ni se bousculer dans les couloirs et dans les escaliers pour éviter tout accident.
En récréation.
ART 5: Au cours des récréations, les jeux doivent être modérés. Pour des raisons de sécurité, seuls les ballons en mousse seront autorisés en récréation. ART 6: Aucun objet d’usage scolaire ne doit y être apporté.
ART 7: Les élèves portant des lunettes les déposeront en classe avant de sortir sauf dans le cas d’une contre-indication (demande formulée par les parents).
ART 8: Quotidiennement, les élèves sont encouragés par leur maître à la pratique de l’ordre et de l’hygiène. Ils admettront qu’il ne faut pas écrire sur les murs, souiller le sol de la cour de crachats, de papiers, de pelures de fruits.
ART 9: Il est interdit de jouer avec l’eau des toilettes et de souiller l’intérieur des sanitaires.
ART 10: En cas d’accident, l’enfant blessé doit immédiatement prévenir le maître; au besoin, ses camarades doivent le faire pour lui.
A la restauration scolaire.
ART 11: Les enfants, leur famille et l’ensemble des personnels de l’école doivent se montrer polis et se doivent un respect mutuel. Tout manquement à ce règlement sera sanctionné par un avertissement, puis par une éviction temporaire du restaurant prononcée par la directeur de l’école, en accord avec la Municipalité.
Discipline générale.
ART 12: En cas d’indiscipline, la situation doit être soumise à l’équipe éducative en présence du médecin scolaire et des membres du réseau d’aide spécialisée. Après une période probatoire d’un mois, si aucune amélioration n’a pu être apportée, le changement d’école peut être prononcé, sur la proposition du directeur avec l’avis du Conseil d'École et décidé par l’Inspecteur de l'Éducation Nationale. Dans ce cas, la famille a la possibilité de choisir l’école et de faire appel de la décision devant l’Inspecteur d’Académie.
Avis aux parents.
ART 13: Les parents doivent envoyer régulièrement leur(s) enfants(s) à l’école.
Des sanctions sont prévues en cas d’absences non justifiées (mesures de la CAF:
Caisse d’Allocations familiales). Toute absence doit être obligatoirement justifiée
par écrit dans les 48 heures.
La piscine est une activité obligatoire dans le cadre scolaire.
ART 14: Ils sont invités à apporter leur concours aux maîtres en ce qui concerne
l’application du présent règlement. Avant le départ pour l’école, ils veilleront
à ce que leur(s) enfants(s) apporte(nt) bien tout le matériel nécessaire à la
classe. S’ils désirent s’entretenir de leur(s) enfant(s) avec les maîtres, ils
pourront le faire soit après 11 h 30 soit après 16 h 30, sur rendez-vous. Ils
s’abstiendront de déranger les maîtres pendant les heures de classe.
Les parents sont priés de ne téléphoner à l’école qu’en cas d’absolue nécessité
(maladies, accidents, retards).
ART 15: Les parents sont responsables de tout accident survenu à l’école et durant le trajet qui résulterait d’une faute de leur(s) enfants(s). Il est donc indispensable de contracter une assurance responsabilité civile.
ART 16: Les parents sont invités à remplir au début de l’année scolaire une fiche individuelle pour chacun de leur(s) enfants(s). Tout changement en cours d’année doit être signalé. En cas d’accident, le directeur prend toutes les dispositions qui s’imposent en ne tenant compte que des renseignements fournis par cette fiche.
ART 17: Des représentants de parents sont élus chaque année. Ils sont le lien entre les parents et les enseignants pour tout problème d’ordre général concernant la scolarité et le temps où les enfants sont dans l’enceinte scolaire. Les problèmes particuliers doivent faire l'objet d’un rendez-vous des parents concernés avec le chef d'établissement ou l’enseignant de leur(s) enfant(s).
ART 18: Tout parent désireux de le faire, peut apporter son aide à l’école. D’autre part, les parents peuvent être sollicités pour participer à la pratique effective de de la coopération éducative élaborée par le personnel enseignant et les élèves.
ART 19: Il est rappelé aux familles que les enseignants ne sont plus responsables des élèves après 11 h 30 et 16 h 30. En conséquence, elles seront amenées à prendre toutes les mesures de sécurité, d’accompagnement concernant la sortie de leur(s) enfant(s).