Notre
école vous propose ici son "Règlement Intérieur"
adapté du règlement de type départemental
1.Fréquentation et obligation scolaires
1.1.L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une bonne fréquentation
souhaitable pour le développement de la personnalité de l’enfant et le préparant ainsi à recevoir la
formation donnée par l’école élémentaire.
La fréquentation régulière de l'école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs
et réglementaires en vigueur.
1.2. Absences : Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par
la maîtresse.
Lorsqu'un enfant manque momentanément la classe, les personnes responsables doivent, sans délai, (au
plus tard à 9 heures), faire connaître à la directrice de l'établissement les motifs de cette absence .
A son retour l’enfant donne un billet d'excuse à l'enseignante de la classe. Le certificat médical n'est
exigible que dans le cas où l'enfant a contracté une maladie contagieuse.
En maternelle : à défaut d’une fréquentation régulière, l’enfant pourra être rayé de la liste des
inscrits et rendu à sa famille par la directrice de l’école qui aura, préalablement à sa décision, réuni
l’équipe éducative.
En élémentaire : La directrice est tenue de signaler chaque fin de mois à l’Inspecteur d’Académie les
élèves ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuse valable au moins 4 demi-journées dans le
mois.
1.3. Retards : A 8h et 13h30 tout retard est consigné dans un cahier de retards. Une accumulation
de retards entraîne la convocation des parents.
1.4. Pour une absence prévue, une demande d'autorisation d'absence sera donnée à l'enseignante à
l'avance. Toutefois il est préférable, dans la mesure du possible, que les rendez-vous médicaux soient
pris hors temps scolaire.
2. Horaires.
2.1. Les heures d'entrée et de sortie de classe sont : 8h – 11h30; 13h30 – 16h ; le samedi 8h-11h.
Les journées de classe sont : lundi, mardi, jeudi, vendredi et samedi matin.
2.2. L'accès de la cour et la surveillance se font à partir de 7h50 et de 13h20. Lorsqu'un élève est
entré dans la cour pendant cette période d'accueil, il n'a plus le droit d'en sortir.
2.3. Aucun élève, non accompagné par une personne responsable, ne peut entrer ou sortir pendant les
horaires scolaires.
3. Vie scolaire
La durée hebdomadaire de la scolarité dans les écoles élémentaires des départements du Haut-Rhin,
du Bas-Rhin et de la Moselle …. comprend obligatoirement une heure d’enseignement religieux. … Les
parents qui le désirent peuvent faire dispenser leur enfant de l’enseignement religieux… (Décret n°74-
763 du 3 septembre 1974) en adressant, à la directrice, une demande écrite en début d'année
scolaire. Aucune dispense ne sera accordée en cours d'année.
4. Sécurité
4.1. Il est recommandé aux familles d'être très vigilantes afin d'éviter la recrudescence des poux,
d'agir efficacement dès le début et d'en informer le maître ou la maîtresse.
4.2. Tout enfant porteur d'un plâtre ou d'une prothèse doit être accueilli normalement dans les
écoles lorsqu'un certificat médical l'y autorise. Circulaire du 07-04-1976.
4.3. Les objets nommés ci-après sont interdits à l'école : cutters, canifs, montres avec alarme, jeux
électroniques, toupies, petites balles dures, baladeurs, parapluies, sucettes...et tout objet nonscolaire
susceptible de blesser. Ces objets seront confisqués par les enseignants et rendus aux
parents des élèves concernés. L'école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d'argent
et d'objets de valeur.
4.4. Les jeux violents, les lancers d'objets, de boules de neige sont interdits.
4.5. L'enseignant n'a pas à administrer des médicaments à l'école, sauf quand il y a une prescription
médicale et l'autorisation écrite des parents.
4.6. Il est strictement interdit de fumer dans les locaux scolaires, y compris la cour de l’école.
5. Surveillance
5.1.Il est interdit de pénétrer dans la cour ou dans les locaux scolaires avant l'heure réglementaire
et hors de la présence des enseignants chargés de la surveillance.
5.2.Il est également interdit de s'y attarder après l'heure de sortie même si les portes sont
ouvertes.
5.3.Organisation de la sortie des classes :
L’enseignante de maternelle remet chaque enfant à ses parents ou à la personne autorisée. Dès lors,
les enfants sont placés sous la responsabilité de leurs parents.
En élémentaire, l’enseignante est responsable de ses élèves jusqu’au portail (sortie de la cour). Afin de
sécuriser la sortie des élèves, chaque enseignante accompagne son groupe jusqu’au petit portail
donnant sur le parking où les parents attendent leurs enfants.
Les enfants en élémentaire ayant des frères et soeurs en maternelle ont l’autorisation de rejoindre
leurs parents s’ils sont devant la classe maternelle.
Les chiens ne doivent pas pénétrer dans la cour. Les vélos et trottinettes ne doivent pas être utilisés
dans la cour.
5.4. En cas d'accident ou d'indisposition, l'enfant blessé ou indisposé, même légèrement, doit
immédiatement faire prévenir l'enseignant de surveillance et la directrice, au besoin ses camarades
doivent le faire pour lui.
5.5. Il est vivement recommandé aux parents de faire assurer leur enfant contre les risques
particuliers découlant de la vie scolaire. En cas de sortie facultative (avec nuitée(s), dépassant les
horaires scolaires, avec une participation financière), l'assurance responsabilité civile – individuelle
accidents corporels, est obligatoire.
6. Concertation parents, enseignants
6.1. La directrice et l'enseignante de chaque classe réunissent les parents à chaque rentrée.
6.2. Les parents peuvent rencontrer l'enseignante de leur enfant en prenant rendez-vous par
l'intermédiaire du cahier de liaison (rouge).
6.3. Les travaux des élèves et les évaluations sont communiqués aux familles à la fin de chaque
trimestre de l'année scolaire (deux fois dans l’année pour les élèves de la maternelle) sous la forme
d'un livret scolaire. Dans ce livret, les compétences devant être acquises en fin d'année ou de cycle
par l'élève sont définies par l'enseignante comme acquises (A), à renforcer (AR), en cours
d'acquisition (ECA), non acquises (NA).
6.4.Le droit à l’information des conjoints divorcés ou séparés qui n’ont pas la garde habituelle de
l’enfant sera respecté, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur (envoi de la
photocopie du livret scolaire).
7. Respect du règlement
7.1. Les manquements au règlement intérieur de l'école peuvent donner lieu à des réprimandes qui
sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles ou à des sanctions. Toute sanction aura
une visée éducative. Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de
l'élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative.
7.2. Récompenses
Des mesures d’encouragement au travail sont mises en place au sein de chaque classe. Un livret de
conduite élaboré par les élèves au cycle III aboutit à une note de conduite par mois, et une moyenne
par trimestre. Les deux autres classes fonctionnent avec le système des bons points. Dix bons points
sont échangés contre une petite image. Cinq petites images donnent droit à une grande image, et trois
grandes images donnent droit à un livre. Les bons points sont distribués par l’enseignante, pour une
réussite et/ou un effort.
Au cycle I, la mascotte de la classe – une peluche- est emportée à la maison à 16h par l’enfant qui a
montré un ou des efforts particuliers, ou pour valoriser certains comportements.
7.3. La responsabilité des parents peut être engagée en cas d'accident résultant de l'inobservation
du présent règlement.
Ce règlement a été adopté en Conseil d'école
Il sera affiché et commenté dans chaque classe.
Vous pouvez également le télécharger en version pdf en cliquant ici:
"Règlement Intérieur école du pré vert Henriville"
1.1.L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement, pour la famille, d’une bonne fréquentation
souhaitable pour le développement de la personnalité de l’enfant et le préparant ainsi à recevoir la
formation donnée par l’école élémentaire.
La fréquentation régulière de l'école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs
et réglementaires en vigueur.
1.2. Absences : Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par
la maîtresse.
Lorsqu'un enfant manque momentanément la classe, les personnes responsables doivent, sans délai, (au
plus tard à 9 heures), faire connaître à la directrice de l'établissement les motifs de cette absence .
A son retour l’enfant donne un billet d'excuse à l'enseignante de la classe. Le certificat médical n'est
exigible que dans le cas où l'enfant a contracté une maladie contagieuse.
En maternelle : à défaut d’une fréquentation régulière, l’enfant pourra être rayé de la liste des
inscrits et rendu à sa famille par la directrice de l’école qui aura, préalablement à sa décision, réuni
l’équipe éducative.
En élémentaire : La directrice est tenue de signaler chaque fin de mois à l’Inspecteur d’Académie les
élèves ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuse valable au moins 4 demi-journées dans le
mois.
1.3. Retards : A 8h et 13h30 tout retard est consigné dans un cahier de retards. Une accumulation
de retards entraîne la convocation des parents.
1.4. Pour une absence prévue, une demande d'autorisation d'absence sera donnée à l'enseignante à
l'avance. Toutefois il est préférable, dans la mesure du possible, que les rendez-vous médicaux soient
pris hors temps scolaire.
2. Horaires.
2.1. Les heures d'entrée et de sortie de classe sont : 8h – 11h30; 13h30 – 16h ; le samedi 8h-11h.
Les journées de classe sont : lundi, mardi, jeudi, vendredi et samedi matin.
2.2. L'accès de la cour et la surveillance se font à partir de 7h50 et de 13h20. Lorsqu'un élève est
entré dans la cour pendant cette période d'accueil, il n'a plus le droit d'en sortir.
2.3. Aucun élève, non accompagné par une personne responsable, ne peut entrer ou sortir pendant les
horaires scolaires.
3. Vie scolaire
La durée hebdomadaire de la scolarité dans les écoles élémentaires des départements du Haut-Rhin,
du Bas-Rhin et de la Moselle …. comprend obligatoirement une heure d’enseignement religieux. … Les
parents qui le désirent peuvent faire dispenser leur enfant de l’enseignement religieux… (Décret n°74-
763 du 3 septembre 1974) en adressant, à la directrice, une demande écrite en début d'année
scolaire. Aucune dispense ne sera accordée en cours d'année.
4. Sécurité
4.1. Il est recommandé aux familles d'être très vigilantes afin d'éviter la recrudescence des poux,
d'agir efficacement dès le début et d'en informer le maître ou la maîtresse.
4.2. Tout enfant porteur d'un plâtre ou d'une prothèse doit être accueilli normalement dans les
écoles lorsqu'un certificat médical l'y autorise. Circulaire du 07-04-1976.
4.3. Les objets nommés ci-après sont interdits à l'école : cutters, canifs, montres avec alarme, jeux
électroniques, toupies, petites balles dures, baladeurs, parapluies, sucettes...et tout objet nonscolaire
susceptible de blesser. Ces objets seront confisqués par les enseignants et rendus aux
parents des élèves concernés. L'école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d'argent
et d'objets de valeur.
4.4. Les jeux violents, les lancers d'objets, de boules de neige sont interdits.
4.5. L'enseignant n'a pas à administrer des médicaments à l'école, sauf quand il y a une prescription
médicale et l'autorisation écrite des parents.
4.6. Il est strictement interdit de fumer dans les locaux scolaires, y compris la cour de l’école.
5. Surveillance
5.1.Il est interdit de pénétrer dans la cour ou dans les locaux scolaires avant l'heure réglementaire
et hors de la présence des enseignants chargés de la surveillance.
5.2.Il est également interdit de s'y attarder après l'heure de sortie même si les portes sont
ouvertes.
5.3.Organisation de la sortie des classes :
L’enseignante de maternelle remet chaque enfant à ses parents ou à la personne autorisée. Dès lors,
les enfants sont placés sous la responsabilité de leurs parents.
En élémentaire, l’enseignante est responsable de ses élèves jusqu’au portail (sortie de la cour). Afin de
sécuriser la sortie des élèves, chaque enseignante accompagne son groupe jusqu’au petit portail
donnant sur le parking où les parents attendent leurs enfants.
Les enfants en élémentaire ayant des frères et soeurs en maternelle ont l’autorisation de rejoindre
leurs parents s’ils sont devant la classe maternelle.
Les chiens ne doivent pas pénétrer dans la cour. Les vélos et trottinettes ne doivent pas être utilisés
dans la cour.
5.4. En cas d'accident ou d'indisposition, l'enfant blessé ou indisposé, même légèrement, doit
immédiatement faire prévenir l'enseignant de surveillance et la directrice, au besoin ses camarades
doivent le faire pour lui.
5.5. Il est vivement recommandé aux parents de faire assurer leur enfant contre les risques
particuliers découlant de la vie scolaire. En cas de sortie facultative (avec nuitée(s), dépassant les
horaires scolaires, avec une participation financière), l'assurance responsabilité civile – individuelle
accidents corporels, est obligatoire.
6. Concertation parents, enseignants
6.1. La directrice et l'enseignante de chaque classe réunissent les parents à chaque rentrée.
6.2. Les parents peuvent rencontrer l'enseignante de leur enfant en prenant rendez-vous par
l'intermédiaire du cahier de liaison (rouge).
6.3. Les travaux des élèves et les évaluations sont communiqués aux familles à la fin de chaque
trimestre de l'année scolaire (deux fois dans l’année pour les élèves de la maternelle) sous la forme
d'un livret scolaire. Dans ce livret, les compétences devant être acquises en fin d'année ou de cycle
par l'élève sont définies par l'enseignante comme acquises (A), à renforcer (AR), en cours
d'acquisition (ECA), non acquises (NA).
6.4.Le droit à l’information des conjoints divorcés ou séparés qui n’ont pas la garde habituelle de
l’enfant sera respecté, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur (envoi de la
photocopie du livret scolaire).
7. Respect du règlement
7.1. Les manquements au règlement intérieur de l'école peuvent donner lieu à des réprimandes qui
sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles ou à des sanctions. Toute sanction aura
une visée éducative. Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de
l'élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative.
7.2. Récompenses
Des mesures d’encouragement au travail sont mises en place au sein de chaque classe. Un livret de
conduite élaboré par les élèves au cycle III aboutit à une note de conduite par mois, et une moyenne
par trimestre. Les deux autres classes fonctionnent avec le système des bons points. Dix bons points
sont échangés contre une petite image. Cinq petites images donnent droit à une grande image, et trois
grandes images donnent droit à un livre. Les bons points sont distribués par l’enseignante, pour une
réussite et/ou un effort.
Au cycle I, la mascotte de la classe – une peluche- est emportée à la maison à 16h par l’enfant qui a
montré un ou des efforts particuliers, ou pour valoriser certains comportements.
7.3. La responsabilité des parents peut être engagée en cas d'accident résultant de l'inobservation
du présent règlement.
Ce règlement a été adopté en Conseil d'école
Il sera affiché et commenté dans chaque classe.
Vous pouvez également le télécharger en version pdf en cliquant ici:
"Règlement Intérieur école du pré vert Henriville"