
|
 |
ACCUEIL >
Vie Scolaire > Règlement intérieur
VIE
SCOLAIRE
Le règlement intérieur du collège Paul Verlaine
Imprimer le règlement
PRÉAMBULE
Véritable contrat passé entre les différents
membres de la communauté scolaire composée des élèves,
des personnels de l’établissement et des
parents d’élèves, le règlement
intérieur s’impose à tous et il devra être appliqué
en toutes circonstances.
Ce contrat, conformément aux décrets en vigueur, fait
aussi force de loi ; le Chef d’Etablissement
est garant et responsable de son exécution. Il est habilité
à prendre toutes les sanctions qui s’imposent, suite au manquement
à l’un des articles.
D’après les instructions ministérielles, le règlement
précise les droits et les devoirs
de chacun des membres de la communauté et rappelle tout d’abord
les principes à appliquer dans tout établissement
scolaire public, à savoir :
> Le respect des principes de laïcité et neutralité
politique, idéologique et religieuse, incompatible avec toute propagande.
> Le port, par les élèves, d'insignes
discrets manifestant leur attachement personnel à des convictions
religieuses est admis dans l'établissement. Mais conformément
aux dispositions de l'article L.141-5-1 du code de l'éducation,
le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent
ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Lorsqu'un élève méconnaît l'interdiction posée
à l'alinéa précédent, le chef d'établissement
organise un dialogue avec cet élève avant l'engagement de
toute procédure disciplinaire.
• La garantie de protection contre tous agissements
pouvant toucher l’intégrité physique ou morale.
• Le devoir de tolérance et le respect de
soi et d’autrui dans son corps, sa personnalité et ses convictions.
• Le respect des biens publics et privés.
• L’obligation pour chaque élève,
de participer avec le matériel adéquat à toutes les
activités correspondant à sa scolarité et d’accomplir
les tâches qui en découlent.
• La responsabilisation progressive des élèves
permettant de les conduire à une autonomie de plus en plus grande.
Dans les autres domaines, chaque collège fixant les règles
qui lui sont propres, le Conseil d’Administration les a ainsi définies
:
I. FRÉQUENTATION SCOLAIRE
1) L’emploi du temps en vigueur dans l’établissement
s’impose à tous les élèves : ils sont tenus
d’être présents à toutes les activités
inscrites ou réalisées dans son cadre (cours, options, sorties
pédagogiques,...) et ne peuvent en aucun cas refuser certaines
parties du programme.
Les cours de religion prévus à l’emploi du temps des
classes sont obligatoires dès lors que l’élève
y a été inscrit. Une dispense pourra être demandée
par les parents avant la fin du mois de juin pour l’année
suivante.
Le temps scolaire destiné aux activités de cours va de 8h05
à 12h10 et de 13h05 à 17h05. Pour des nécessités
d’ordre pédagogique (comme le soutien scolaire, aide au travail
personnel, programme personnalisé de réussite éducative,
ou autres), à tout instant de l’année, la présence
d’un élève peut être rendue obligatoire, indépendamment
de son emploi du temps habituel.
2) Des autorisations d’absences exceptionnelles
sont accordées par le Chef d’Etablissement pour :
• des raisons de santé sur présentation d’une
demande écrite dûment justifiée des parents,
• des raisons d’ordre familial (mariage, décès,...).
Dans tous les cas, chaque absence doit faire l’objet de la part
des familles d’une information au collège, ce dans les plus
brefs délais : un avis sera adressé aux Parents qui auraient
omis de prévenir l’établissement soit par écrit,
soir par téléphone. L’élève sera réadmis
aux cours sur présentation du bulletin d’absence inclus dans
le carnet de liaison : cette formalité est indispensable et l’information
téléphonique ne l’en dispense pas pour autant. Dès
son retour, l’élève remettra son billet au bureau
des surveillants en présentant son carnet de correspondance qui
sera visé par le surveillant de service. Le talon restant dans
le carnet sera montré à son professeur, ce qui lui permettra
de rejoindre son cours.
3) L’obligation scolaire entraîne la déclaration
par le Chef d’Etablissement à l’Inspection Académique
de toutes absences de plus de 4 demi-journées dans le mois, pouvant
être considérées comme abusives ou injustifiées.
Toute récidive entraînera un signalement à l'Inspection
Académique qui déposera une plainte au Procureur de la République
pour application des sanctions pénales prévues à
l'encontre du responsable de l'élève.
Enfin, les élèves sont tenus à l’exactitude,
ne serait-ce que par courtoisie pour les professeurs et leurs camarades
: tout retardataire devra se présenter au bureau des surveillants
pour obtenir un billet d’entrée, document obligatoire pour
réintégrer sa classe après la sonnerie.
II. RÉGIME ET PRÉSENCE DES ÉLÈVES
DANS L’ÉTABLISSEMENT
A) REGIME DEMI PENSIONNAIRE ET REGIME EXTERNE
1) Demi-pensionnaires : la demi-pension est ouverte à
tous les élèves du Collège.
Le tarif de la demi-pension est fixé après avis du Conseil
Général de la Moselle. L’inscription à la demi-pension
est valable pour toute l’année scolaire. Des radiations à
la demande des familles ne peuvent être effectuées qu’à
titre exceptionnel en début de trimestre.
Des remises d’ordre sur demande de la famille peuvent être
accordées lorsqu’un élève manque plus de quinze
jours consécutifs pour raison de santé sur présentation
d’un certificat médical.
Un badge d’accès au restaurant scolaire est remis gracieusement
à l’élève lors de son premier accès.
En cas d’oublis répétés, l’élève
s’expose aux dispositions du paragraphe VII. En cas de perte, un
nouveau badge sera remis et facturé au tarif en vigueur.
Afin d’éviter dégradations et vols, les élèves
sont tenus de déposer leur sac dans leur casier. Ils sont invités
à n’y laisser aucun objet de valeur.
L’exclusion temporaire ou définitive de la demi-pension pourra
être prononcée à l’encontre d’élèves
s’étant rendus coupables d’actes d’indiscipline
caractérisée (voir sanctions).
2) Les externes arrivent au collège pour la première
heure de cours de la demi-journée et le quittent après la
dernière heure de cours de cette demi-journée, Statut AS.
3) En cas d'absence d'un professeur non prévue, toute sortie d'élève
est interdite pendant la première heure de cours de la journée.
B) HORAIRES ET CONDITIONS D’ ACCES DES ELEVES
Les cours ont lieu du lundi au vendredi de 8h05 à 12h10 et de 13h05
à 17h05 (sauf mercredi après midi).
Le mercredi après-midi est réservé aux activités
de l’UNSS (selon horaires spécifiques).
Des activités optionnelles peuvent être suivies en semaine
jusqu’à 18h00.
Les grilles de l’établissement sont ouvertes 20 minutes avant
le début des cours à 7h45 et 12h45. Elles sont ensuite refermées
à 8h05 et 13h05, puis rouvertes à chaque interclasse par
un surveillant. En dehors de ces horaires d’ouverture, il est interdit
aux élèves de pénétrer dans la cour de récréation
afin d’y stationner.
A 8h05 et 13h05, les sonneries retentissent et indiquent aux élèves
qu’ils doivent se ranger dans la cour aux emplacements prévus
dans l’attente d’être pris en charge par les professeurs
ou les surveillants. Il en va de même en fin de récréation
du matin et de l’après-midi.
Les demi-pensionnaires arrivent le matin pour la première
heure de cours et quittent le collège après la dernière
heure de cours de l’après-midi, Statut AS (autorisés
à sortir).
Il leur est formellement interdit de quitter l’établissement
entre 12 h 10 et 14 h 05 même si une heure de permanence précède
ou suit le déjeuner.
Les externes ne doivent pas pénétrer dans
l’enceinte du Collège avant la sonnerie de l’interclasse.
4) Aucun élève demi-pensionnaire ou externe n’est
autorisé à pénétrer dans l’enceinte
du Collège si sa présence n’est pas justifiée
par une activité scolaire, de foyer ou d’U.N.S.S.
Si une heure de permanence est située entre deux heures de cours
de la demi-journée, aucun élève n’est autorisé
à quitter l’établissement : il doit se rendre en salle
de permanence.
Tout autre autorisation de sortie est soumise à une demande écrite
exceptionnelle des parents.
5) Les élèves externes et demi-pensionnaires que leurs parents
n'autorisent pas à quitter l'établissement même en
cas d'absence prévue ou inopinée de professeurs ont le statut
d'élèves non autorisés à sortir (NAS).
6) Le contrôle des sorties est assuré au portail du collège
à chaque heure par les surveillants au moyen du carnet de liaison.
Aucun élève ne sera autorisé à quitter avant
12h10 ou avant 17h05 s’il n’est pas en mesure de présenter
son carnet au surveillant.
C) MODALITES DE SURVEILLANCE DES ELEVES
Pendant les activités de classe prévues à l’emploi
du temps, les élèves sont placés sous la responsabilité
des professeurs. Lorsqu’ils n’ont pas cours ou en cas d’absence
de professeur, les élèves sont accueillis en permanence
par un surveillant, ou au C.D.I.. A la pause méridienne, les demi-pensionnaires
peuvent être accueillis en étude, au CDI ou rester dans la
cour. Une charte d’usage du CDI est affichée à l’entrée
de cette salle.
De manière générale, les élèves ne
sont pas autorisés à stationner dans les bâtiments.
Les toilettes sont ouvertes par les surveillants pendant la récréation
et la pause méridienne. En dehors de ces horaires, les élèves
s’adresseront aux surveillants en cas de nécessité.
III. TENUE ET DISCIPLINE
1) Les exigences d’ordre corporel ou vestimentaire
sont la propreté et la décence.
Il est bon de préciser que les vêtements portés par
les élèves ne doivent en aucun cas empêcher l’accomplissement
normal des exercices inhérents aux activités scolaires (travaux
pratiques, atelier,...).
Les tenues vestimentaires indécentes ne sont pas acceptées.
Tout élève contrevenant à cette règle s’expose
à l’application des dispositions du paragraphe VII.
2) Pour des raisons de sécurité, de santé et de respect
d’autrui, il est demandé aux élèves :
• d’être corrects dans leur tenue, leur langage et leur
comportement vis à vis de leurs camarades et de l’ensemble
du personnel,
• de se conformer en toute circonstance aux instructions données
dans leur propre intérêt par l’administration, les
professeurs, les surveillants et le personnel de service,
• de respecter l’ordre et la propreté de l’établissement
ainsi que les interdictions d’accès tant à l’intérieur
qu’à l’extérieur des locaux,
• de suivre l’itinéraire prescrit pour se rendre en
classe ou pour descendre dans la cour, et de se déplacer en toute
circonstance, dans l’ordre et le calme, y compris hors de l’établissement,
• de limiter leur présence dans les couloirs aux seuls changements
de salles, et de ne pas y stationner pendant la récréation.
Entre 12 h 10 et 14 h 05, les bâtiments sont interdits aux élèves
non accompagnés,
• de ne pas s’attarder dans les toilettes et de veiller à
la propreté de ces lieux,
• de ne se livrer à aucune forme de brutalité, violence
ou pression sur autrui,
• de ne pas fumer dans l’enceinte de l’établissement,
du COSEC, de la piscine ou sur le trajet entre le collège et les
installations sportives.
3) L’accès à la salle des professeurs
est strictement réservé au personnel enseignant, administratif
et d’éducation. Les professeurs éviteront d’y
envoyer leurs élèves ou d’y rencontrer les parents.
4) L’établissement et les professeurs ne sauraient être
tenus pour responsables de la perte ou détérioration d’objets
personnels, étant bien entendu qu’il est recommandé
de ne pas apporter au collège des objets de valeur (montre, bijoux,
argent,...) ou n’ayant aucun rapport avec la scolarité.
Les objets de valeur introduits au collège par
les élèves le sont sous leur seule responsabilité
et celle de leurs parents. Aucun recours ne pourra être engagé
contre l’établissement en cas de vol, de perte ou de dégradation.
Les baladeurs et les téléphones
portables sont tolérés à la stricte condition qu’ils
ne soient utilisés qu’en dehors des bâtiments et des
heures de cours.
IV. COMMUNICATIONS
A) DISPOSITIONS GENERALES
Pour pouvoir communiquer avec les professeurs et l’équipe
de direction et d’éducation, plusieurs solutions s’offrent
aux parents, à savoir :
1) Passer par le canal des parents délégués
qui les représentent au conseil de classe.
2) Venir aux réunions parents/professeurs organisées
par le collège.
3) Prendre un rendez-vous particulier avec l’interlocuteur
concerné : professeur, professeur principal, conseiller principal
d’éducation, principal adjoint, chef d’établissement...
Porter une note écrite sur le carnet de liaison
de l’élève.
4) Toute personne extérieure à l’établissement
doit se présenter à l’accueil ou au secrétariat.
B) UTILISATION DU CARNET DE LIAISON.
Le carnet de liaison est un document indispensable ; l’élève
doit obligatoirement le conserver par-devers lui et pouvoir le présenter
à tout moment. C’est un outil de communication essentiel
tant entre la famille et l’établissement qu’inversement
: il sert à informer les parents, qui le signent pour attester
qu’ils ont pris connaissance des communications émanant de
l’établissement, et il est régulièrement contrôlé
par l’équipe éducative.
De la même façon, il permet également aux parents
de faire passer toute information jugée nécessaire à
l’établissement.
Le carnet de liaison doit être considéré comme un
document officiel régissant la scolarité de chaque élève.
Il constitue la pièce d’identité scolaire de l’élève
qui doit pouvoir être présentée à tout moment
à tout adulte membre du personnel du collège. Tout élève
contrevenant à cette règle s’expose aux dispositions
du paragraphe VII.
Il est de la responsabilité des parents de le remplir avec attention
en début d’année, puis de le contrôler et de
le signer régulièrement, et de veiller à ce que l’élève
en prenne le plus grand soin. L’apposition d’une photo récente
et d’une couverture plastifiée est obligatoire.
Il ne pourra être remplacé en cas de perte ou de vol que
sur présentation au chef d’établissement d’une
demande écrite des parents de l’élève dûment
justifiée, et le remplacement éventuel sera facturé
au tarif en vigueur.
V. HYGIÈNE - SÉCURITÉ
1) L’accès aux salles spécialisées
ne peut s’effectuer que sous la responsabilité d’un
professeur. Il est particulièrement recommandé de ne pas
toucher aux appareils divers installés dans ces locaux sans y être
autorisé.
Des consignes de sécurité sont affichées
dans chaque salle. Un fléchage pour l’évacuation des
locaux en cas de nécessité a été apposé
dans tous les couloirs. Chacun devra s’y conformer strictement.
Les moyens matériels de défense et d’alarme en cas
d’incendie sont vérifiés périodiquement ; de
leur bon fonctionnement dépend la sauvegarde de tous. Chacun aura
à cœur de les respecter. Toute manipulation, déclenchement
ou geste de malveillance à leur encontre sera sévèrement
sanctionné.
Dans l’état actuel des choses, il n’y a pas de médecin
scolaire ni d’infirmière affectés à temps plein
à l’établissement et sur recommandation du corps médical,
aucun remède ne peut être donné aux élèves.
Aussi, en cas de nécessité (malaise, urgence, accident)
et suivant la gravité apparente du cas, la famille sera contactée
par l’établissement pour venir rechercher l’enfant,
ou il sera envoyé vers un médecin, voire un hôpital
en fonction des informations données par la famille sur la fiche
infirmerie du carnet de liaison en début d’année.
C’est seulement à l’initiative de l’établissement
que les parents viennent au collège chercher leur enfant malade.
Les élèves de l’établissement atteints de maladies
contagieuses ou dont un membre de l’entourage présenterait
une affection de ce type (rubéole par exemple) sont priés
de le signaler de toute urgence au chef d’établissement qui
sera chargé d’appliquer la réglementation en vigueur.
L’élève présentant tout signe de maladie (fièvre,
nausées, vomissements…), avant son départ de la maison,
ne doit pas être envoyé au Collège.
L’Infirmière assure les soins et les urgences du jour.
2) La souscription à une assurance scolaire est
vivement conseillée : il est rappelé que les parents sont
civilement et financièrement responsables de leurs enfants. Il
appartient donc à chaque famille de vérifier qu’ils
sont couverts tant pour les dommages dont l’enfant serait l’auteur
que ceux qu’il pourrait subir lui-même.
Cette assurance sera exigée pour les activités sportives
ou culturelles non obligatoires organisées par le collège.
VI. RÈGLEMENT SPÉCIFIQUE E.P.S.
1 GENERALITES
A. Dispenses :
La dispense médicale qui précisera l’incapacité
est la seule valable et reconnue. A titre tout à fait exceptionnel
une dispense des parents peut être acceptée au cas où
la maladie serait survenue la veille au soir ou le matin. La dispense
doit être remise au professeur avant le cours concerné. Tout
retard sera sanctionné.
La dispense d’activités physiques ne constitue pas une dispense
de cours. L’élève devra assister aux cours, sauf dispositions
particulières :
- Un élève faisant l’objet d’une dispense ne
reste donc pas au domicile, mais accompagne la classe (il peut éventuellement
faire de l’arbitrage, participer à l’organisation générale
du cours etc.).
- La présence reste obligatoire en cours d’éducation
physique et sportive à la piscine ou au gymnase (sauf cas particulier
de problème physique ou de mobilité réduite).
En cas de non-participation prolongée (certificat médical
ou raisons diverses), un travail écrit de recherche sur une discipline
sportive peut être demandé.
B. Oubli des affaires : Punitions
Tout oubli sera signalé aux parents par l’intermédiaire
du carnet de liaison. Un seul oubli d’affaires sera toléré
pour l’année scolaire (piscine ou gymnase).
En cas de récidive, l’élève s’expose
aux sanctions prévues dans le carnet de liaison et qui vont du
travail supplémentaire, aux heures de retenue et à la convocation
des parents.
2 AU GYMNASE
Tout élève est tenu de :
- Prévoir une tenue de sport adaptée aux conditions climatiques
: survêtement, short, T-shirt, K-way en cas de pluie.
- Prévoir une paire de chaussures de sport réservée
uniquement pour le gymnase dont les semelles ne laissent pas de traces
au sol. Les chaussures de type « CONVERSE » ne sont pas adaptées
à la pratique sportive.
- Ne pas abuser du temps réservé pour changer de tenue dans
le vestiaire en début et en fin de cours.
- Attacher les cheveux longs et retirer les bijoux.
- Demander l’autorisation au professeur pour aller aux toilettes.
3 A LA PISCINE
Le règlement intérieur des installations municipales précise
que les élèves sont tenus de respecter les règles
suivantes :
- Maillot et bonnet de bain obligatoires : pas de caleçon.
- Sortir de l’eau pour aller aux toilettes après l’accord
du professeur.
Les élèves détectés non nageurs après
le test de début d’année devront suivre le soutien
natation en dehors de leur emploi du temps. Ils sont dispensés
du cours de piscine de leur classe.
4 DISCIPLINE
A. Trajet pour aller aux gymnases (COSEC ou VICTOR HUGO) et à la
piscine :
Les trajets vers les gymnases ou la piscine font partie intégrante
du temps scolaire. Les élèves sont tenus de respecter les
consignes du professeur, comme à l’intérieur de l’établissement.
B. Pendant le cours :
Il est interdit de :
- Rentrer dans le local matériel et/ou prendre du matériel
sans autorisation.
- Monter dans les gradins du gymnase.
- Se suspendre aux panneaux de Basket, aux buts de Hand et/ou Foot ou
au rideau.
- Monter sur les engins (espaliers, barres, buts, cordes, paniers de basket,
tapis…)
- Mâcher du chewing-gum en cours.
Il est obligatoire de lacer correctement ses chaussures de sport.
Le non respect de ces consignes donne lieu, conformément au paragraphe
VII du règlement intérieur à des punitions ou à
des sanctions.
VII. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
1) Punitions et sanctions :
• Chacun aura toujours présent à l'esprit le respect
de lui-même et d'autrui, tant dans sa présentation que dans
sa conduite et son langage.
a) Les punitions scolaires applicables suivant la faute
et concernant certains manquements et obligations des élèves
et les perturbations de la vie de classe et de l'établissement
sont :
- L'inscription sur le carnet de liaison ;
- L'excuse orale ou écrite ;
- Les devoirs supplémentaires à faire signer par les parents
;
- Les heures de retenue avec un travail approprié (qui sera éventuellement
le devoir ou l'exercice non fait) ;
- Exclusion ponctuelle d'un cours accompagnée d'une prise en charge
de l'élève : justifiée par un manquement grave, elle
doit demeurer exceptionnelle et donner lieu systématiquement de
la part du professeur à un rapport circonstancié au chef
d'établissement qui en avisera la famille de l’élève.
b) Les sanctions disciplinaires concernent les atteintes
aux personnes et aux biens et les manquements graves aux obligations des
élèves.
Les sanctions que peut se voir infliger un élève sont les
suivantes (l'échelle des sanctions est celle prévue per
le décret du 30 août 1985 modifié) :
- Avertissement ;
- Blâme ;
- Exclusion temporaire de l'établissement qui ne peut excéder
la durée d'un mois, assortie ou non d'un sursis total ou partiel
;
- Exclusion définitive de l'établissement assortie ou non
d'un sursis.
Le blâme constitue une réprimande, un rappel à l'ordre
verbal et solennel, qui explicite la faute et met l'élève
en mesure de la comprendre et de s'en excuser. Adressé à
l'élève en présence ou non de son ou ses responsables
légaux par le chef d'établissement, il peut être suivi
d'une mesure d'accompagnement d'ordre éducatif.
- le passage en conseil de discipline pour une exclusion temporaire supérieure
à 8 jours et dont la durée sera fixée par le conseil
selon la gravité de la faute ou pour une exclusion définitive,
- la réparation pécuniaire de tout préjudice sera
exigée en cas de dégradation volontaire ou consécutive
à un acte d'indiscipline ou d'une négligence caractériesée0.
2) Sont considérées comme fautes graves
: les sorties non autorisées, les absences irrégulières,
les retards répétés, les actes de brutalité,
les brimades, les insolences, les dégradations volontaires, les
vols, les falsifications, les atteintes à la sécurité
collective, l’emploi d’objets dangereux.
3) En cas de faute grave (violence, dégradations...),
une information sera communiquée à la gendarmerie comme
le prévoit la législation en vigueur. La responsabilité
pénale et financière des parents et des enfants peut être
engagée.
4) Dispositions Générales : en cas de nécessité
dûment justifiée, le chef d’établissement pourra
prendre exceptionnellement une décision de changer un élève
de classe dans l’intérêt général, après
concertation des professeurs principaux concernés et en avoir avisé
la famille.
5) Des panneaux d’affichage sont à la disposition
des élèves. Tout affichage ou publication sera préalablement
soumis à l’agrément de l’administration.
6) Le travail scolaire à faire à la maison
sera consigné sur le cahier de texte de l’élève,
qui devra le tenir rigoureusement à jour. Dans l’intérêt
des enfants, il paraît souhaitable que celui-ci soit contrôlé
régulièrement par les parents, en même temps que le
carnet de correspondance.
7) Une liste des fournitures scolaires arrêtée
par les professeurs pour l’année scolaire sera communiquée
à chaque famille à la rentrée. Réglementairement,
les dépenses correspondantes sont à la charge des familles.
Elles concernent essentiellement ce qui est à caractère
strictement personnel (trousse, compas,...), consommable (crayon, cahiers
d’exercices,...), divers (fichier pour les choix d’orientation,
cahiers de travaux pratiques, annales, livre de lecture suivie,...). Quant
aux livres, ils sont mis gratuitement à disposition des élèves
par l’établissement. Pour les classes de 6° et 5°,
les manuels scolaires sont fournis en double exemplaire, un pour le domicile
et un dans l’établissement en vue d’alléger
les cartables. Tout ouvrage dégradé ou perdu devra être
partiellement ou totalement remboursé.
8) La communication des résultats scolaires s’effectuera
au moyen d’un bulletin envoyé par l’établissement
au responsable légal à la fin de chaque trimestre, ainsi
que d’un relevé de notes intermédiaire remis à
chaque élève au milieu des 1er et 2ème trimestres.
9) Il existe au collège, l’association sportive et le foyer
socio-éducatif qui ont pour vocation de concrétiser les
projets éducatifs. L’adhésion à l’une
comme à l’autre est facultative.
10) Les fonds sociaux des cantines et collégiens permettent d’aider
les élèves en difficulté financière.
11) Ce texte, élaboré en commun par les représentants
des élèves, des parents, du personnel enseignant et de l’équipe
de direction et d’éducation ne pourra être modifié
ou complété que sur décision du Conseil d’Administration
qui l’a adopté lors de sa séance du 23 juin
2009.
Je reconnais avoir pris connaissance du règlement intérieur
du Collège et m’engage à le respecter.Date…………………
Signature de l’élève
Date……………………
Signature des Parents
ou du Responsable de l’élève
Collège Paul VERLAINE
Place Marcel Cerdan
B.P. 20114
57281 MAIZIERES-LES-METZ CEDEX
Téléphone : 03.87.80.24.51 ou 03.87.80.25.85
Télécopie : 03.87.53.45.66 ou 03.87.51.93.71
|