Accès direct au contenu

Accessibilité Accueil Plan du site Contact

  education.gouv.fr

Accueil > Académie > Travailler dans l'académie > Santé et conditions de travail

Santé et conditions de travail


Cette page a pour objet de mettre à disposition des informations et des outils nécessaires à la mise en oeuvre d'une politique de santé et de sécurité au sein des établissements scolaires et des services de l'académie de Nancy-Metz, qui sont soumis dans ce domaine au Code du travail.

 

Rectorat


CHSCT A [DOC - 157 Ko]

Contacts secrétaires et suppléants en CHSTA et CHSTD [DOC - 135 Ko]
Dispositifs Ressources Humaines
[DOC - 140 Ko]Correspondants Ressources Humaines [DOC - 135 Ko]
Service Santé Sécurité au Travail [PDF - 56 Ko]
Service de Médecine de Prévention [PDF - 154 Ko]
Service Sociaux [PDF - 158 Ko]
Inspecteur Santé et Sécurité au Travail [DOC - 138 Ko]
Conseiller de Prévention Académique [DOC - 133 Ko]
Assistants de Prévention en Lycée [DOC - 133 Ko]

DSDEN

 

CHSCT D [DOC - 157 Ko]
Contacts secrétaires et suppléants en CHSCTA et CHSCTD [DOC - 135 Ko]
Conseillers de Prévention Départementaux 1er et 2nd degré [DOC - 136 Ko]
Assistants de Prévention de circonscription [DOC - 133 Ko]
Assistants de Prévention en Collège [DOC - 133 Ko]
Conseil d’école [DOC - 126 Ko]
CHS en EPLE [PDF - 1 Mo]

Service, santé et sécurité au travail


Accès SST - Identification PIAL

Contacts

Pôle Santé et Sécurité au Travail Académie Nancy-Metz,
Joséphine SALZGEBER (Inspecteur Santé et Sécurité au Travail) 03.83.86.24.86
Jean-Michel GUILLIN (Conseiller Académique de Prévention) 03.83.86.24.88
2 rue Philippe de Gueldres CO 30013
54035 NANCY Cedex

ce.sst@ac-nancy-metz.fr

Les instances


Les CHSCT : ils contribuent à la protection de la santé et de la sécurité des personnels dans leur travail.
- Règlement Intérieur type CHSCT [PDF - 58 Ko]
- Les CHS deviennent CHSCT [PDF - 86 Ko] (point Mag janvier 2012)
- Création des CHSCT Académique et Départementaux [DOC - 41 Ko]
- Arrêté rectoral fixant la composition des CHSCT A et D [PDF - 41 Ko]

Textes réglementaires


- Décret 2011-774 du 28 juin 2011 rénovant la SST et la prévention médicale dans la fonction publique d’état [PDF - 348 Ko]
- Décret 82-453 consolidé au 1er novembre 2011- hygiène –sécurité -médecine de prévention dans la fonction publique d’état [PDF - 287 Ko]
- Circulaire d’application du 9 août 2011 du décret du 28 juin 2011 [PDF - 2 Mo]
- Complément à la circulaire annexe 17 du 9 novembre 2011 – règlement intérieur CHSCT- [PDF - 58 Ko]
- Complément au décret 2011-774 création CHSCT-Académique et Départementaux [DOC - 41 Ko]
- Arrêté rectoral fixant la composition des CHSCT Académique et départementaux [PDF - 41 Ko]
- Circulaire DRT n°6 du 18/04/02 –Obligation de l’évaluation des risques et de la rédaction du DU dans les établissements scolaires [PDF - 120 Ko]

Liens utiles



Ministère de l'Education Nationale : http://www.education.gouv.fr
Ministère du travail : travailler-mieux.gouv.fr
Institut National de la Recherche et la Sécurité : www.inrs.fr
Observatoire National de la Sécurité : http://ons.education .gouv.fr
Prévention des risques professionnels : CARSAT Nord-Est (ex CRAM)
Institut Français des Risques Majeurs et Protection de l'environnement : http://www.iffo-rme.fr


mise à jour le 9 mai 2019

©2012 Académie de Nancy-Metz - Tous droits réservés