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Santé et conditions de travail


Cette page a pour objet de mettre à disposition des informations et des outils nécessaires à la mise en oeuvre d'une politique de santé et de sécurité au sein des établissements scolaires et des services de l'académie de Nancy-Metz, qui sont soumis dans ce domaine au Code du travail.

Service, santé et sécurité au travail


Accès SST - Identification PIAL

Contacts

Pôle Santé et Sécurité au Travail Académie Nancy-Metz,
Joséphine SALZGEBER (Inspecteur Santé et Sécurité au Travail) 03.83.86.24.86
Jean-Michel GUILLIN (Conseiller Académique de Prévention) 03.83.86.24.88
2 rue Philippe de Gueldres CO 30013
54035 NANCY Cedex

ce.sst@ac-nancy-metz.fr

Les instances


Les CHSCT : ils contribuent à la protection de la santé et de la sécurité des personnels dans leur travail.
- Règlement Intérieur type CHSCT [PDF - 58 Ko]
- Les CHS deviennent CHSCT [PDF - 86 Ko] (point Mag janvier 2012)
- Création des CHSCT Académique et Départementaux [DOC - 41 Ko]
- Arrêté rectoral fixant la composition des CHSCT A et D [PDF - 41 Ko]

Liens utiles



Ministère de l'Education Nationale : http://www.education.gouv.fr
Ministère du travail : travailler-mieux.gouv.fr
Institut National de la Recherche et la Sécurité : www.inrs.fr
Observatoire National de la Sécurité : http://ons.education .gouv.fr
Prévention des risques professionnels : CARSAT Nord-Est (ex CRAM)
Institut Français des Risques Majeurs et Protection de l'environnement : http://www.iffo-rme.fr


mise à jour le 12 juillet 2016