Commissions d’appel 2026 – Publication des arrêtés

Arrêtés concernant les commissions d'appel (Juin 2026)

La direction des services départementaux de l’Éducation nationale de la Moselle publie les arrêtés relatifs à la composition des commissions d’appel pour l’année 2026.

Ces arrêtés concernent :

  • la commission d’appel de niveau 3e pour les districts de Metz, Thionville, Hayange et Rombas ;
  • la commission d’appel de niveau 3e pour les districts de Forbach, Saint-Avold, Sarrebourg et Sarreguemines ;
  • la commission d’appel de niveau post-2nde générale et technologique pour les districts de Metz, Thionville, Hayange et Rombas ;
  • la commission d’appel de niveau post-2nde générale et technologique pour les districts de Forbach, Saint-Avold, Sarrebourg et Sarreguemines.

Les membres de ces commissions sont nommés pour une durée d’un an. Les arrêtés précisent la composition des commissions et sous-commissions appelées à examiner les recours des familles dans le cadre des procédures d’orientation.

Les quatre documents sont consultables en téléchargement ci-dessous.

Mise à jour : juin 2026