Baccalauréats général, technologique et professionnel
La notice explicative ci-dessous précise la procédure en cas de suspicion de fraude ou de tentative de fraude au baccalauréat.
Les arrêtés de composition de la commission de discipline et de date pour la session 2025 seront publiés au mois de juillet 2025.
Brevet de Technicien Supérieur
La notice explicative ci-dessous précise la procédure en cas de suspicion de fraude ou de tentative de fraude au BTS.
Les arrêtés de composition de la commission de discipline et de date pour la session 2025 seront publiés au mois de juillet 2025.
Diplômes comptables
La notice explicative ci-dessous précise la procédure en cas de suspicion de fraude ou de tentative de fraude au Diplôme de Comptabilité et Gestion (DCG) ou au Diplôme Supérieur de Comptabilité et Gestion (DSCG).
Les arrêtés de composition de la commission de discipline et de date pour la session 2025 seront publiés au mois de juillet 2025.
Autres examens
La notice explicative ci-dessous précise la procédure en cas de suspicion de fraude ou de tentative de fraude pour les examens suivants :
- Diplôme National du Brevet (DNB) ;
- Certificat de Formation Générale (CFG) ;
- Certificat d’Aptitude Professionnelle (CAP) ;
- Brevet Professionnel (BP) ;
- Certificat de Spécialisation de niveau 3 et 4 (CS) ;
- Brevet des Métiers d’Arts (BMA) ;
- Diplôme d’Etat de Moniteur Educateur (DEME) ;
- Diplôme d’Etat d’Educateur Spécialisé (DEES) ;
- Diplôme d’Etat d’Educateur Technique Spécialisé (DEETS) ;
- Diplôme d’Etat de Conseiller en Économie Sociale et Familiale (DECESF) ;
- Diplôme National des Métiers d’Arts et du Design (DN MADE).
Mise à jour : mars 2025